J.O. 77 du 31 mars 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0400808V
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (Réf. signalée avant le prix).
La Documentation française a fait paraître du 19 au 25 mars 2004 :
I. - OUVRAGES
Les comptes des régions 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Direction générale de la comptabilité publique
Cette brochure a été réalisée à partir de l'exploitation de l'ensemble des comptes de gestion définitifs des régions de métropole et d'outre-mer tenus par les payeurs régionaux, comptables du Trésor. Elle présente une synthèse nationale de la situation (comprenant une analyse d'ensemble, des tableaux de synthèse et des tableaux comptables) ainsi que des fiches par région de la situation financière. Des repères méthodologiques et un lexique complètent l'ensemble.
2004, la Documentation française, collection « Secteur public local », 155 p., graph. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-005589-8. - Réf. : 9 782110 055897.
Crues du Gard 2002 : retour d'expérience
Inondations en Languedoc-Roussillon
des 9 et 10 septembre 2002
Quels enseignements un an après ?
Ministère de l'écologie et du développement durable
Les 9 et 10 septembre 2002, les pluies torrentielles qui se sont déversées sur le Languedoc-Roussillon et les inondations qui s'en sont suivies ont provoqué l'une des catastrophes les plus dramatiques survenues depuis des décennies. Le rapport de mission porte sur les départements du Gard, de l'Hérault, de Vaucluse, des Bouches-du-Rhône, de l'Ardèche et de la Drôme.
L'ampleur de ce phénomène, ses causes et les facteurs qui ont contribué à sa gravité ont notamment attiré l'attention sur l'aménagement (urbanisme et constructions hydrauliques) de tout l'arc méditerranéen. Afin d'établir un diagnostic précis, des spécialistes des sciences de la nature et des sciences humaines ont apporté leur expertise en la matière. Les contributions des chercheurs, précises, chiffrées et argumentées figurent en deuxième partie de cet ouvrage. Schémas, cartes, courbes géodésiques et graphiques accompagnent ces démonstrations.
2004, la Documentation française, collection « Réponses environnement », 328 p., cartes, graph., sch. - 33 EUR. - ISBN : 2-11-005513-8. - Réf. : 9 782110 055132.
La France, puissance industrielle
Une nouvelle politique industrielle par les territoires
Réseaux d'entreprises
Vallées technologiques
Pôles de compétitivité
Délégation à l'aménagement du territoire
et à l'action régionale (DATAR)
Si la France connaît des mutations industrielles, elle n'est pas sur la voie d'une désindustrialisation massive. La part de l'industrie dans le PIB reste la même depuis une vingtaine d'années. De fait, la France dispose encore d'un potentiel industriel de premier rang pour que puisse être mise en place, en concertation avec les régions et la Commission européenne, une nouvelle politique industrielle. Les auteurs de cette étude soulignent que cette politique devra s'efforcer de mieux combiner l'innovation, la recherche et l'industrie. En effet, l'actuelle concentration des pôles de R & D conduit à un déséquilibre géographique entre le potentiel de recherche et la production industrielle. Dans la perspective d'une politique innovante, la DATAR propose la création et le renforcement de pôles de compétitivité regroupant les entreprises et les réseaux technologiques qui s'appuieraient sur la recherche publique et privée, ainsi que sur les établissements d'enseignement.
2004, la Documentation française, collection « Etude prospective », 128 p., cartes, stat. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-005626-6. - Réf. : 9 782110 056269.
Le répertoire Iconos
Photothèques et photographes
9e édition revue et augmentée
7 000 références :
- photographes ;
- agences photographiques ;
- collections publiques ;
- archives photographiques ;
- photothèques d'entreprises.
Avec ses 1 500 entrées et ses 7 000 références photographiques le répertoire Iconos est l'ouvrage de référence en matière de photographie. Iconos permet à tous les professionnels de l'image, du livre, de l'audiovisuel et de la communication de multiplier à l'infini leurs recherches au sein de sources iconographiques clairement identifiées. Enrichi des adresses des sites web, cet ouvrage permet l'accès en ligne à un fonds d'images d'une grande richesse. Chaque photothèque fait l'objet d'une notice qui permet d'expliciter la nature de son fonds et de répertorier les photographes diffusés. Des index par source et par sujet ainsi qu'un système très pertinent de renvois viennent enrichir ce volume.
2004, la Documentation française, collection « Photodoc », 576 p., 49 EUR. - ISBN : 2-11-005568-5. - Réf. : 9 782110 055682.
En diffusion à la Documentation française
Comprendre la croissance économique
Analyse au niveau macroéconomique,
au niveau sectoriel et au niveau de l'entreprise
Organisation de coopération
et de développement économique (OCDE)
Préface de Jean-Pierre Cotis
« Comprendre la croissance économique » examine le profil de croissance des pays de l'OCDE au cours de la dernière décennie et en identifie les facteurs fondamentaux. Etayé par une cinquantaine de tableaux et graphiques, l'étude permet d'en saisir les variations sur les plans macroéconomiques et sectoriels. Elle analyse également la contribution des technologies de l'information à chacun de ces niveaux. Instrument précieux d'analyse, particulièrement riche en données factuelles et chiffrées, cet ouvrage apporte un éclairage complet et précis sur toutes ces questions. Les annexes présentent les indicateurs macroéconomiques de la croissance et comportent des indications méthodologiques suivies d'une bibliographie sélective.
2004, OCDE, 184 p., stat., gr. - 24 EUR. - ISBN : 92-64-02040-3. - Réf. : 9 789264 020405.
Inventaire des arrêts du Conseil du Roi
Règne de Louis XV (arrêts en commandement)
Inventaire analytique établi par Michel Antoine, conservateur honoraire aux Archives nationales, avec le concours de Brigitte Schmauch, conservateur aux Archives nationales
Archives nationales
Les arrêts du Conseil fournissent des informations dans le domaine des institutions, de l'histoire financière et économique, de la vie sociale et religieuse, des sciences et des arts pour l'ensemble du royaume. Le tome III offre aujourd'hui plus de 15 000 arrêts en commandement (émanant des conseils tenus par le souverain), rendus tout au long des années 1724 à 1736. Il est présenté comme les deux précédents tomes, incluant une analyse des originaux-minutes des arrêts en commandement reliés dans les registres E 2052 à E 2157 des Archives nationales ainsi que des arrêts figurant sous d'autres cotes. En effet, pour les arrêts perdus ou disséminés, seul un long et minutieux travail de reconstitution d'après des copies authentifiées ou d'autres exemplaires imprimés ainsi que le recours à des recueils d'actes royaux composés en grande partie d'arrêts du Conseil, presque tous de l'Imprimerie nationale, a permis de reconstituer l'inventaire dans son ensemble.
Tome III. - Première partie : 1724-1729, 541 p., ISBN 2-86000-302-9 (1re partie).
Tome III. - Seconde partie : 1730-1736, 570 p., ISBN 2-86000-303-7 (2e partie).
Tome III. - Index : 1724-1736, 205 p., ISBN 2-86000-304-5 (index).
2003, Centre historique des Archives nationales, 1306 p., 150 EUR. - ISBN : 2-86000-301-0 (ouvrage complet). - Réf. : 9 782860 003018.
I I. - REVUES
Cahiers français
La Documentation française
Euro et gouvernance économique
Cahier réalisé sous la direction de Benoît Ferrandon
Editorial
L'euro à l'épreuve des faits :
Chronique de la naissance de l'euro :
Les critères de convergence (Benoît Ferrandon) ;
La monnaie unique en quelques dates (Benoît Ferrandon).
Le cours de l'euro face au dollar, éléments d'explication (Agnès Bénassy-Quéré) ;
La détermination du taux de change (Agnès Bénassy-Quéré) ;
La double nature du solde des transactions courantes (Agnès Bénassy-Quéré).
L'euro, monnaie internationale ? (Henri Bourguinat).
Quel bilan économique pour la zone euro ? (Jean-Luc Biacabe).
La politique économique à l'heure de l'euro :
La BCE, cinq ans de politique monétaire unique (Christian Bordes, Laurent Clerc) ;
Le fonctionnement de l'Eurosystème (Benoît Ferrandon) ;
Les difficultés du policy mix à l'oeuvre (Jérôme Creel).
Le Pacte de stabilité et de croissance en débat (Jacques Le Cacheux) ;
Les propositions de la Commission européenne pour réformer le Pacte de stabilité et de croissance (Commission européenne).
Que faire pour améliorer la gouvernance de la zone euro ? (Benoît Coeuré et Jean Pisani-Ferry) ;
Les coopérations renforcées dans les traités d'Amsterdam et de Nice (Benoît Coeuré et Jean Pisani-Ferry) ;
Dynamique des coopérations renforcées (Benoît Coeuré et Jean Pisani-Ferry) ;
Des politiques structurelles pour relancer la croissance ? (Guillaume Sarlat) ;
La stratégie de Lisbonne (Guillaume Sarlat).
Politique de la concurrence et politique industrielle, un rééquilibrage est-il possible ? (Benjamin Coriat).
Euro et construction européenne :
L'euro, étape ou limite de l'intégration économique ? (Hubert Kempf).
L'unification des marchés financiers, états des lieux (Bernard Marx) ;
Les principales dispositions du plan d'action pour les services financiers (Bernard Marx).
Quel avenir pour la fiscalité en Europe ? (Réjane Hugounenq).
Les systèmes d'imposition des pays adhérents (Réjane Hugounenq).
L'euro face à l'élargissement (Amina Lahrèche-Révil) ;
Les propositions de réforme de la BCE (Amina Lahrèche-Révil) ;
Convergences économique, convergence structurelle et évolution des prix (Amina Lahrèche-Révil).
« Cahiers français », no 319, mars-avril 2004, 104 p., schémas, statistiques. - 9,30 EUR. - Réf. : 3 303330 403198.
La Documentation photographique
La Documentation française
Dossier réalisé par Jacques Lévy,
Patrick Poncet et Emmanuel Tricoire
La carte, enjeu contemporain
La carte : outil conçu pour se repérer dans l'espace, auquel on attribue les vertus de transparence et d'objectivité. La thèse que défend Jacques Lévy et qu'accréditent les cartes très variées reproduites dans ce dossier, c'est qu'une carte exprime, voire défend, toujours un point de vue. Par ailleurs, la cartographie, qu'elle s'efforce de transcrire, dans un langage qui lui est propre, la manière dont les hommes « habitent », « de la maison au monde », peut se prêter à d'autres champs d'étude, même celui de l'univers romanesque. Les auteurs développent eux-mêmes dans ce numéro un point de vue, partagé et convaincant, sur les enjeux et les défis de la représentation par la carte des grands phénomènes du monde dans lequel nous vivons. Ils plaident pour une démocratisation de la culture cartographique et pour un nouveau type d'images, très élaborées sans devenir opaques, qui utilise abondamment les technologies de l'information et de la communication.
« La Documentation photographique », no 8036, 1er trimestre 2004, 64 p., cartes, ill. - 10 EUR. - Réf. : 3 303331 280361.
Les projetables : à paraître.
Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France
1. Actualité commentée :
Dossier :
Les services de médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale.
Statut au quotidien :
Les modifications des statuts particuliers des contrôleurs territoriaux de travaux et des gardes champêtres :
Les contrôleurs de travaux ;
La création d'un troisième grade dans le cadre d'emplois de gardes champêtres.
Allocations chômage : l'entrée en vigueur de la convention du 1er janvier 2004.
2. Actualité documentaire :
Références :
- textes ;
- documents parlementaires ;
- chronique de jurisprudence ;
- presse et livres.
Textes intégraux :
- circulaires ;
- jurisprudence ;
- Réponses aux questions écrites.
« Les informations administratives et juridiques », no 2, février 2004, 44 p. - 16 EUR. - Réf. : 3 303330 610398.
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
L'animal dans nos sociétés
Dossier réalisé par Florence Burgat
La question des animaux dans la société contemporaine prend peu à peu place dans le débat public. Les controverses autour de la chasse, l'inquiétude provoquée par la crise de la vache folle, l'attrait grandissant pour les animaux de compagnie ou les animaux exotiques - voire dangereux -, le souci de la préservation des espèces, sont autant de raisons de s'interroger sur le devenir des animaux et sur leurs conditions de vie. Outre la description des diverses utilisations qui sont faites des animaux et de l'évolution des législations dans tous les domaines qui les concernent, ce dossier présente également le débat philosophique qui sous-tend la question des frontières entre l'humanité et l'animalité et éclaire les enjeux liés aux différents aspects du statut juridique de l'animal, de ses droits et de sa protection.
Les annexes, très riches, comportent notamment des données sur l'élevage et la consommation de viande, la législation sur la chasse, les chasseurs et leurs modes de chasse, les espèces protégées et les animaux à fourrure, la réglementation en matière d'expérimentation animale, les animaux de compagnie en France, la réglementation sur les animaux dangereux, le statut juridique de la corrida et des combats de coqs...
« Problèmes politiques et sociaux », no 896, janvier 2004, 120 p. - 9 EUR. - Réf. : 3 303332 108961.
Regards sur l'actualité
La Documentation française
Immigration, intégration
Editorial
La loi sur la maîtrise de l'immigration : principales dispostions.
La loi sur la maîtrise de l'immigration : analyse critique (Danièle Lochak).
La loi Villepin relative au droit d'asile (François Julien-Laferrière).
Le contrat d'accueil et d'intégration (Anne Bisson).
La lutte contre les discriminations raciales.
Et aussi dans ce numéro :
Pour la dépénalisation de l'euthanasie (entretien avec Henri Cavaillet).
Contre l'euthanasie (Nicolas Aumonier).
Le rapport Stasi sur la laïcité : extraits.
Chronologie : novembre 2003.
« Regards sur l'actualité », no 299, mars 2004, 112 p. - 7,50 EUR. - Réf. : 3 303332 602995.